Services for ICOs, blockchain and digital currencies

Les nouvelles technologies conduisent à une nouvelle économie aux bénéfices importants pour la société, mais qui nécessite la création d’une réglementation pour les blockchain, les contrats intelligents (smart contracts) et les monnaies digitales.


Les acteurs opérant dans ces domaines ont besoin d’assistance pour les aider à comprendre l’environnement fiscal, réglementaire et légal dans lesquels ils opèrent. Rosemont International peut les aider à trouver des réponses à ces nouvelles questions.

Que vous soyez promoteur d’un ICO, investisseur privé, investisseur institutionnel, ou investisseur professionnel, Rosemont International peut vous accompagner grâce à une équipe de spécialistes composée de :
  • Juristes;
  • Experts fiscaux;
  • Administrateurs de services aux entreprises;
  • Experts en fonds ;
  • Trustees ;
  • Experts en conformité

Nous pouvons vous conseiller sur la structure et le lancement d’un ICO, et vous assistez dans la révision du livre blanc.

Selon votre situation/position dans cette nouvelle économie, nous pouvons vous aider à répondre aux questions suivantes:

Promoteurs de ICO:
  • Quelle est la meilleure juridiction pour lancer une ICO, et quelle entité utiliser?
  • Comment gérer les obligations de compliance/conformité des promoteurs de ICO?
  • Quels types d’investisseurs n’ont pas le droit de participer à une ICO?
  • Comment sont taxés les participations des promoteurs et les ICO?
  • Impôt sur les plus-values, Impôt sur les revenus, TVA?
  • Quelles solutions bancaires FIAT sont disponibles pour l’entreprise et pour les fondateurs?


Investisseur privé dans les “crypto”- actifs
  • Est-ce que les investisseurs privés sont autorisés à investir dans les crypto/tokens?
  • Comment sont taxés les gains/pertes des investisseurs privés? Impôt sur les plus-values, Impôt sur les Revenus, Impôt sur la Fortune, Droit de succession?
  • Est-ce que les investisseurs privés en crypto-actifs doivent faire un rapport annuel?
  • Qu’arrive-t-il aux actifs d’un investisseur privé en cas de décès?


Investisseurs professionels gérant des “crypto”-actifs
  • Est-ce que les investisseurs professionnels peuvent commercer et conseiller des crypto à leurs clients ?
  • Comment les investisseurs professionnels en crypto-actifs sont contrôlés ?
  • Quelle est la meilleure juridiction pour un fond souhaitant investir dans les crypto ?
  • Comment les sociétés/fond de placements collectifs détiennent les actifs crypto ?
  • Avec quelles banques les investisseurs professionnels en crypto-actifs peuvent-ils travailler ?
  • Quelles sont les obligations des investisseurs professionnels en crypto-actifs en matière de compliance/conformité?

Pour plus de renseignements, merci de contacter votre bureau local.
Plus de détails à suivre.