Il existe un certain nombre de domaines clés dans lesquels les structures fiduciaires (Trust ou de Fondation) peuvent être très utiles dans le cadre d'un plan successoral. Il s'agit notamment des domaines suivants:
- Planification de la succession
- Protection des mineurs et des personnes vulnérables
- Protection des biens (réclamations, divorce, saisie, etc.)
- Continuité des activités
- Optimisation fiscale
- Philanthropie
- Vie privée
Rosemont peut comparer pour vous les différences entre les Trusts et les Fondations. Il existe en effet de nombreuses similitudes entre un Trust et une Fondation. Tous deux peuvent être créés de votre vivant (entre vifs) ou à votre décès (testamentaire) et peuvent permettre l'organisation de votre succession de votre vivant.
Un trust a un constituant, qui peut avoir des pouvoirs réservés, une fondation a un fondateur, qui peut avoir des droits qui lui sont réservés sur la gestion de la fondation. L'une a un administrateur et l'autre un conseil et des dirigeants. L'un est régi par l'acte de fiducie et l'autre par une charte et des statuts ou un règlement. Tous deux ont des bénéficiaires. Toutefois, la principale différence entre un Trust et une Fondation est qu'un Trust n'est pas une entité juridique. Il s'agit d'un "accord" entre le constituant et le fiduciaire dans lequel la propriété des biens est transférée par le constituant au fiduciaire au profit des bénéficiaires nommés dans l'acte de fiducie. Il y a donc une propriété "partagée", une propriété légale par le Trustee et un intérêt en équité détenu par les bénéficiaires nommés dans l'acte de fiducie.
Une Fondation est cependant une entité juridique établie par un instrument privé ou public connu sous le nom de charte de la fondation et est enregistrée dans le registre public de la juridiction concernée. L'administration des actifs est assurée par le Conseil de la fondation. Les actifs transférés à une Fondation deviennent les actifs de la Fondation, ils cessent d'être les actifs du Fondateur et ne sont pas les actifs du bénéficiaire à moins et jusqu'à leur distribution à ce dernier.
La loi régissant un Trust peut être modifiée de manière générale sans aucune procédure d'enregistrement, ce qui n'est pas le cas pourune fondation. Certaines juridictions exigent que le Trust soit enregistré.
Rosemont peut examiner avec vous les principales considérations dans le choix d'une juridiction de Trust ou de Fondation :
Avant d'établir une structure fiduciaire, vous devez réfléchir attentivement au choix de la juridiction la plus appropriée pour l'administration et la protection à long terme de la structure fiduciaire. Un point imporant sera également le choix du bon Trustee, ce qui devrait dépendre des compétences, de la réputation et des coûts de la société fiduciaire. Il convient de garder à l'esprit les points suivants :
- La fiscalité locale
- Qualité des lois
- Résolution des litiges
- Environnement réglementaire
- Transparence
- Règles de conformité
Rosemont peut vous aider à faire les bons choix de structuration de fiducie et de fondation dès le départ en tenant compte des points suivants:
- La forme de l'entité fiduciaire : Trust ou Fondation, PTC, PTF, Vista, Reserved Powers Trusts, Purpose Trusts
- Type de règlement : Irrévocable, Révocable, Déclaration de fiducie, Testamentaire
- Compétence de la fondation ou du trust (droit applicable)
- Lieu/juridiction de l'administrateur, membres du Conseil
- Choix des membres de l'administrateur/du conseil
- Choix d'un "Protector"